Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILIES ONLINE
IDEE4 (Société Civile d'Auteurs)

Numéro de dépôt :
98717965
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/02/2008

Présentation de la marque FAMILIES ONLINE

Déposée le 13 février 1998 par IDEE4 (Société Civile d'Auteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FAMILIES ONLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est IDEE4 (Société Civile d'Auteurs), domicilié(e) Maison de la Technopôle, 8, rue le Nôtre, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.

La marque FAMILIES ONLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILIES ONLINE est expirée depuis le 13 février 2008.

IDEE4 (Société Civile d'Auteurs a également déposé les autres marques suivantes : EUCALYPTUS 98


IDEE4 (Société Civile d'Auteurs) - Maison de la Technopôle, 8, rue le Nôtre, 49000 ANGERS - France


BREESE MAJEROWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, cédéroms préimpressionés, serveurs de bases de données et d'informations juridiques et administratives ainsi que d'informations relatives à la santé, l'éducation, la protection sociale, appareils pour la transmission de données, modems. Produits de l'imprimerie, brochures, revues, périodiques, magazines, manuels, imprimés. Diffusion d'informations, de données et d'études relatives à la santé et à la famille sur des réseaux de communication tels qu'Internet ou sur des réseaux télématiques, téléphoniques ou par radio ou télévision, télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communication par le biais de réseaux tels qu'Internet, messagerie électronique. Education, formation, conseils et informations en matière d'éducation, édition de revues, périodiques, imprimés, production et édition de cédéroms, organisation et conduite de conférences en relation avec la santé, l'éducation, la protection sociale. Programmation pour ordinateurs, élaboration et conception de logiciels, soins médicaux, conseils en matière médicale, conseils et information en matière juridique, sociale et administrative, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données en matière de santé, d'éducation et de protection sociale, constitution de base de données relatives à la santé, l'éducation, la protection sociale, services de compilation, de stockage, d'analyse, de recherche et de fournitures de données dans le domaine de la santé, de l'éducation et de la protection sociale.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.